Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES PIN-UP DE CANAL +
GROUPE CANAL+, Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance
CANAL+ FRANCE, Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
92448414
Date de dépôt :
31/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/12/2022

Présentation de la marque LES PIN-UP DE CANAL +

Déposée le 31 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) GROUPE CANAL+ et la Société Anonyme (SA) CANAL+ FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES PIN-UP DE CANAL + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-06 du 12 février 1993.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) GROUPE CANAL+ domicilié(e) 1 place du Spectacle - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société Anonyme (SA) CANAL+ FRANCE domicilié(e) 1 place du Spectacle - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP CLAIRMONT, Société d'Avocats domicilié(e) 9 rue Pierre le Grand - 75008 - PARIS - France.

La marque LES PIN-UP DE CANAL + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92448414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES PIN-UP DE CANAL + est expirée depuis le 31 décembre 2022.

GROUPE CANAL+ a également déposé les autres marques suivantes : CANALSAT-ADSL , CANAL SATELLITE HORIZONS , GROUPE CANAL , + PLUS DE CINEMA , LE PIRE DU 20H20 , EN + , LA TRES GRANDE COURSE , PARIEZ CANAL , LA CLIQUE DE CANAL+ , LE GRAND JOURNAL DE CANAL +


GROUPE CANAL+, Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance - 1 place du Spectacle - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 4

CANAL+ FRANCE, Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance - 1 place du Spectacle - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 4


SCP CLAIRMONT, Société d'Avocats - 9 rue Pierre le Grand - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2002 n°2231216 - Publication au BOPI 2002-11-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-23

Publication - Publication le 12 févr. 1993 au BOPI 1993-06

Inscription le 4 novembre 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°509493 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-11-04

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2012 n°2515079 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-11-28

Inscription le 25 février 2014 - Transmission totale de propriété n°621532 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-02-25

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métallique; tuyaux métalliques; coffres-forts; minerais.Porte-clefs, figurines, statuettes récipients d'emballage en métaux communs, boîtes à conserve métalliques.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; appareils et instruments audio-visuels, de télécommunication, télématique, téléviseurs, magnétophones, magnétoscopes, radios, projecteurs, auto radios, antennes, paraboles, enceintes, amplificateurs, chaînes hi fi, ordinateurs, logiciels, décodeurs, encodeurs, micros, films, cassettes, audio et vidéo cassettes, bandes, disques; téléphones supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; installations de télévision, radio.Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs.Lunettes, étuis à lunettes, montures de lunettes, casques.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes à savoir, porte-clefs, figurines, statuettes, coffrets, ronds de serviette, boutons de manchette, broches, ustensiles de cuisine, cendriers en métaux précieux.Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométiques.Montres.Papier, carton, à savoir cahiers, albums, chemises pour documents; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; journaux, périodiques, revues; photographies; supports pour photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage, non comprises dans d'autres classes; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Porte-chéquiers, almanachs.Stylos, manuels; drapeaux, figurines en papier; cartes postales, agendas et calendriers muraux; blocs (papeterie), sous-mains, timbres-poste.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir, sacs, porte-monnaie, porte-feuille, porte-documents, porte-cartes, sacoches, cartables; boîtes en cuir, étuis en maroquinerie pour clefs; peaux d'animaux; malles et valises, trousses de voyage; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Porte-clefs, cabas, coffres de voyage, trousses de voyage.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage, paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Figurines, statuettes en porcelaine, terre cuite ou verre; ronds de serviettes en métaux non précieux; porte-savons.Tissus et produits textiles; couvertures de lit et de table; nappes, serviettes de table et de toilette, dessus de lit, draps, rideaux, stores, linge de toilette, de maison et de table en matière textile; sacs de couchage, à savoir enveloppes cousues remplaçant les draps.Drapeaux non en papier; serviettes de toilette, gants de toilette.Rideaux; tentures murales en matière textile, taies d'oreillers, couettes.Vêtements, chaussures, chapellerie.Tee-shirts, débardeurs, shorts.Epinglettes (autres qu'articles de bijouterie), badges ornementaux.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.Marionnettes, poupées; masques de carnaval, de théâtre.Tabac; articles pour fumeurs; allumettes; cendriers non en métaux précieux.Télécommunications.Agences de presse et d'information.Communications par terminaux d'ordinateurs, radiophoniques ou par télévision.Communication par services télématiques.Diffusion de programmes, notamment par radio, télévision, vidéo cassettes, câbles, voie hertzienne, satellites.Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.Edition de livres, revues.Prêts de Iivres.Dressage d'animaux.Production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtres.Organisation de concours, de jeux en matière d'éducation et de divertissement.Montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.